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Derniers avis et rapports publiés durant les deux derniers mois

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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à des Lignes directrices pour l’établissement de référentiels d’étiquetage du bien-être des animaux

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Santé et bien-être des animaux
Date de mise en ligne
02/05/2024
Numéro de saisine
2021-AUTO-0161
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AVIS de l'Anses relatif à une demande d’avis sur le projet de décret établissant les conditions d'utilisation des huiles alimentaires usagées comme carburant

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Évaluation des risques liés aux milieux aériens
Date de mise en ligne
02/05/2024
Numéro de saisine
2023-SA-0208
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AVIS de l'Anses relatif à la catégorisation de Euplatypus hintzi

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Risques biologiques pour la santé des végétaux
Date de mise en ligne
02/05/2024
Numéro de saisine
2023-SA-0028
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AVIS révisé de l'Anses relatif à l’élaboration de VTR par voie respiratoire pour le perchloroéthylène (CAS n°127-18-4)

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Valeurs sanitaires de référence
Date de mise en ligne
29/04/2024
Numéro de saisine
2016-SA-0117
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Extrait d'AVIS de l'Anses relatif à une demande d’autorisation d’utilisation d’un procédé mettant en œuvre des membranes d’osmose inverse basse pression « TORAY TEP-HA » pour l’élimination de 26 pesticides et métabolites en vue de la production d’eau destinée à la consommation humaine

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Eaux
Date de mise en ligne
29/04/2024
Numéro de saisine
2023-SA-0148
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AVIS et RAPPORT de l'Anses relatif à l’établissement d’une liste hiérarchisée de procédés à expertiser pour une éventuelle inclusion dans l’arrêté français fixant la liste des substances, mélanges et procédés cancérogènes

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Valeurs sanitaires de référence
Date de mise en ligne
29/04/2024
Numéro de saisine
2017-SA-0237
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AVIS de l'Anses relatif aux travaux d’expertise réalisés en 2023 par l’Agence concernant les activités de classification sur les substances chimiques régies par le règlement REACH dans le cadre du règlement CE n°1272/2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dit règlement « CLP »

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Substances chimiques visées par les règlements REACh et CLP
Date de mise en ligne
25/04/2024
Numéro de saisine
2023-REACh-0219
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RAPPORT TOXICOVIGILANCE de l'Anses relatif aux expositions accidentelles à des toxiques chez les enfants - Etude des données de plusieurs sources de recours aux soins entre 2014 et 2020

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Date de mise en ligne
24/04/2024
Numéro de saisine
2020-SA-0084
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RAPPORT TOXICOVIGILANCE de l'Anses relatif aux accidents liés à des déconditionnements de produits - Étude des cas rapportés aux Centres antipoison entre le 1er janvier 2017 et le 31 décembre 2021

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Date de mise en ligne
24/04/2024
Numéro de saisine
2022-AUTO-0058
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AVIS révisé de l'Anses relatif à la mise à jour des référentiels d’évaluation pour les housses et cuvettes funéraires, pour les cercueils hermétiques et les dispositifs épurateurs de gaz

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Évaluation des risques chimiques liés aux articles et produits de consommation
Date de mise en ligne
23/04/2024
Numéro de saisine
2020-SA-0180

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